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Région du Pacifique
1
Exemptions temporaires
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… Secteur
de
la
réglementation
Véhicules
branchés Sécurité des
véhicules
… des marchandises dangereuses Sécurité aérienne Résumé
de
clôture Le plan
de
travail 2016-2017 du Conseil
de
…
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Sujets
Aviation
587
Centre reference
258
Navigabilité des aéronefs
68
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Exploitants aériens étrangers
4
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Publications
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
23
Sécurité des drones
23
Accidents d'aviation et enquêtes
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
97
Consultations
67
Transparence
62
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
4
Politiques
4
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
188
Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
59
Marchandises dangereuses
41
Programmes
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Initiatives
26
Campagnes
23
Transport ferroviaire
21
Marine
19
Publications
3
Date
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2009
2
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Catégorie
Aviation
120
Corporate
80
Maritime
39
Routier
16
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
8
Sujet
2
Type
Consultations
58
Guides
38
Page
13
Règlements
4
Briefing binder
3
Contactez-nous
2
Documents d’information
2
E-binder
2
Politiques
2
Audit et évaluation
1
Discussion paper
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Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type