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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
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Circulaire d'information (CI) No. 300-005
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Sujets
Aviation
412
(-) Centre reference
Circulaires d'information
66
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
34
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
9
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
59
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
33
Services aériens commerciaux
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Immatriculation et location des aéronefs
10
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
5
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
367
Transport maritime
155
Transport routier
103
Programmes
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
69
Centre d’innovation
59
Marchandises dangereuses
53
Campagnes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
24
L’initiative sur la sécurité aérienne
4
Plan de protection des océans
2
Transport ferroviaire
31
Marine
14
Publications
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
143
Corporate
5
Maritime
4
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
40
Type
Guides
94
Alertes
17
CASA
6
Advisory Circular
5
Avis
5
Éducation et sensibilisation
2
Page
2
Règlements
2
Formulaires
1
Type