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Transports Canada
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Recherche
Formulaires d'immatriculation et location d'aéronefs
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Initiative sur l’équipement de sécurité et l’infrastructure maritime de base dans les collectivités nordiques
1
Plan de protection des océans: infographie
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
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Sujets
Aviation
202
Centre reference
77
Publications
36
Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
(-) Immatriculation et location des aéronefs
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
160
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
58
Programmes
29
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
2
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Date
2024
58
2023
45
(-) 2022
(-) 2021
2020
117
2019
102
2018
77
2017
46
2016
59
2015
21
2014
35
2013
183
2012
35
2011
24
2010
194
Catégorie
Maritime
60
Aviation
16
Corporate
4
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
50
Service
1
Type
Guides
6
Avis
3
Page
3
Éducation et sensibilisation
2
Consultations
1
Type