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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Volet II – Procédure – Surveillance axée sur les risques des bâtiments inscrits au Programme de Délégation des Inspections Obligatoires (PDIO)
1
Sujets
Aviation
202
Centre reference
77
Publications
36
Sécurité des drones
16
Navigabilité des aéronefs
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
160
Transport maritime
68
Sécurité maritime
50
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
58
Programmes
29
Initiatives
28
Marchandises dangereuses
26
Transport ferroviaire
22
Campagnes
20
Marine
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Date
2024
7
2023
3
(-) 2022
(-) 2021
2020
16
2019
6
2018
11
Catégorie
Aviation
6
Maritime
1
Type de contenu
(-) Page
Service
2
Type
Guides
1
Type