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Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Rapports de difficultés en service (RDS) - Équipement
1
Liste des CAN-TSO et ETSO (normes techniques) communes
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Catégorie maintenance par le propriétaire
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
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Aviation
202
Centre reference
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Sécurité des drones
16
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Services aériens commerciaux
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5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
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Lois et règlements
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Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
1
Transport maritime
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
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Programmes
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Initiatives
28
Marchandises dangereuses
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(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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(-) 2021
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212
2018
66
2017
70
2016
95
2015
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2014
15
2013
12
2012
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2011
6
2010
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2009
3
0202
1
Catégorie
Aviation
61
Ferroviaire
35
Maritime
33
Corporate
22
Routier
10
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
129
Type
Consultations
53
Guides
17
Documents promotionnels
5
Discussion paper
3
Documents d’information
3
Recherche
3
Règlements
3
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
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Éducation et sensibilisation
1
Lois
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Matériel promotionnel - initiatives
1
Type