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Transports Canada
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Avis de navigabilité
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
La possibilité d’émanation de fumée ou d’incendie provenant des organiseurs électroniques de poste de pilotage (OEPP) ou de leurs piles au lithium-ion - Alerte à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) Nº 2016-02
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433) : Modifications réglementaires
1
Endroits où les lasers portatifs d’une puissance supérieure à 1 milliwatt sont prohibés
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Les circuits d'eau potable à bord d'aéronefs
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
83
Publications
44
Sécurité des drones
23
Navigabilité des aéronefs
17
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
223
Transport routier
76
Transport maritime
70
Sécurité maritime
49
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
22
Initiatives
16
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
104
(-) 2023
2022
86
(-) 2021
2020
369
2019
460
2018
254
2017
57
2016
41
2015
203
2014
48
2013
99
2012
105
2011
124
2010
664
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
221
Ferroviaire
9
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
95
Service
17
Sujet
9
Type
Guides
99
Éducation et sensibilisation
47
Alertes
9
Licences
6
CASA
4
Advisory Circular
2
Page
2
Avis
1
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Règlements
1
Type