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Transports Canada
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Affichage de 231 à 235 sur 235 des éléments.
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2023
1
Document de discussion : Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
2023-2030 Protocole d’entente entre Transports Canada et l’Association des Chemins de fer du Canada pour la réduction des émissions des locomotives
1
Agit pour l’environnement
1
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Sujets
Aviation
251
Centre reference
84
Publications
44
Sécurité des drones
24
Navigabilité des aéronefs
18
Services aériens commerciaux
15
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Transparence
107
Lois et règlements
56
Consultations
45
Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
76
Transport maritime
72
Centre d’innovation
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
44
Programmes
35
Marchandises dangereuses
23
Initiatives
16
Campagnes
15
Transport ferroviaire
13
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Publications
1
Date
2024
74
(-) 2023
2022
70
(-) 2021
2020
132
2019
187
2018
66
2017
65
2016
88
2015
227
2014
11
2013
10
2012
34
2011
7
2010
84
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
59
Corporate
51
Maritime
31
Routier
10
TMD
10
Ferroviaire
9
Surface
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
55
Sujet
1
Type
E-binder
61
Consultations
37
Guides
15
Éducation et sensibilisation
3
Page
3
Discussion paper
2
Documents d’information
2
Documents promotionnels
2
Rapport financier trimestriel
2
Règlements
2
Audit et évaluation
1
Avis
1
Base de référence concernant le fardeau administratif
1
Briefing binder
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Type