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Affichage de 121 à 129 sur 129 des éléments.
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 48 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 49 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) No 500-029
1
Circulaire d'information (CI) Nº 500-004
1
Installation incorrecte du raccord de vanne de regulation d’echappement (OFV) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) No. 2024-01
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
À propos des exemptions réglementaires au Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Sujets
Aviation
219
(-) Centre reference
Circulaires d'information
35
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
18
Sécurité des drones
15
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
164
Transport maritime
80
Transport routier
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
23
Marchandises dangereuses
18
Initiatives
14
Campagnes
12
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marine
7
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
47
2022
68
(-) 2021
2020
206
2019
323
2018
185
2017
21
2016
30
2015
90
2014
44
2013
90
2012
52
2011
82
2010
93
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
99
Ferroviaire
11
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
65
Type
Guides
52
Alertes
7
Advisory Circular
1
Avis
1
CASA
1
Octroi de subventions et de contributions
1
Règlements
1
Type