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Transports Canada
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Affichage de 201 à 204 sur 204 des éléments.
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Exploitation des aéronefs en cas de givrage au sol
1
Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
34
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
13
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
Initiatives
13
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
155
2023
150
2022
102
(-) 2021
2020
385
2019
541
2018
277
2017
72
2016
94
2015
328
2014
57
2013
99
2012
125
2011
124
2010
699
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
124
Routier
35
Ferroviaire
9
Corporate
5
Maritime
2
Surface
2
TMD
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
82
Sujet
6
Service
1
Type
Guides
54
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Licences
1
Lois
1
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