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Transports Canada
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Affichage de 151 à 155 sur 155 des éléments.
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Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
46
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
18
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Initiatives
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
2
Date
2024
129
2023
158
2022
117
(-) 2021
2020
406
2019
512
2018
301
2017
92
2016
91
2015
218
2014
79
2013
277
2012
117
2011
148
2010
828
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
113
Maritime
20
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
5
Sujet
5
Service
1
Type
Guides
50
Éducation et sensibilisation
23
Alertes
5
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Page
2
Avis
1
Licences
1
Type