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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 91 des éléments.
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Guides de test en vol
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Centre reference
47
Publications
23
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Lois et règlements
44
(-) Liste des règlements
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Transport routier
44
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
31
Consultations
30
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Transparence
13
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Date
2024
42
2023
29
2022
49
(-) 2021
2020
92
2019
70
2018
14
2017
25
2016
5
2015
217
2014
1
2013
3
2012
34
2011
3
2010
82
Catégorie
Aviation
74
Corporate
4
Type de contenu
(-) Page
Publication
26
Sujet
1
Type
Guides
13
Page
2
Règlements
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Licences
1
Lois
1
Type