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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 52 des éléments.
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Avis à l’industrie - Modifications intérimaires à une demande de licence de TEA, de renouvellement et aux procédures d’approbation pendant la pandémie de COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 51 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 52 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Lignes directives pour l'élaboration de liste de vérification navire-terre concernant les procédures dans les ports
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 54 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Outil de référence du Canada en matière d’instructions relatives aux navires de croisière
1
Questions et réponses sur le projet de la voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Sujets
Aviation
72
Services généraux
69
Transport maritime
37
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
21
Marchandises dangereuses
20
Campagnes
15
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
10
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Plan de protection des océans
2
(-) Transport ferroviaire
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
7
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
1
Transport routier
11
Marine
2
Date
2024
9
2023
14
(-) 2022
2021
60
2020
38
2019
22
2018
12
2017
3
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
14
Aviation
10
Maritime
4
Corporate
2
Type de contenu
Publication
65
(-) Page
Type
Guides
5
Recherche
3
Avis
2
Consultations
1
Éducation et sensibilisation
1
Type