Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 42 des éléments.
Recherche
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Document d'information - L'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapports régionaux – Prairies et du Nord – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Rapports régionaux – Ontario – Services avec frais – 2012-2013
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
1715
Services aériens commerciaux
661
Centre reference
651
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
144
Navigabilité des aéronefs
102
Publications
35
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
33
Sécurité des drones
29
Aviation civile
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Accidents d'aviation et enquêtes
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
(-) Services généraux
Transparence
22
Lois et règlements
10
Programmes
12
Initiatives
9
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
2
Transport ferroviaire
2
Transport maritime
2
Transport routier
2
Campagnes
1
Marchandises dangereuses
1
Date
2023
1
2022
4
2021
8
2019
5
2018
3
2017
19
2015
1
2011
1
Catégorie
Aviation
41
Type de contenu
(-) Page
Type
E-binder
310
Consultations
157
(-) Guides
Page
20
Règlements
17
Documents promotionnels
12
Documents d’information
10
Avis
7
Éducation et sensibilisation
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Audit et évaluation
4
Base de référence concernant le fardeau administratif
3
Rapport financier trimestriel
3
Contactez-nous
2
Politiques
2
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Résultats de programme
1
Transition binder
1
Type