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Transports Canada
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Affichage de 191 à 199 sur 199 des éléments.
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Volet I - Politique – Période de validité d'un certificat d'inspection radio émis en vertu du règlement de 2020 sur la sécurité de la navigation
1
Partager les voies navigables
1
Volet I - Politique - Processus D’Évaluation de la Sécurité de la Navigation (PESN)
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Volet I – Politique de traitement d'une demande pour les navires battant un pavillon étranger de la prolongation de l’installation de système de gestion des eaux de ballast tel que requis par le Règlement sur les eaux de ballast
1
Processus d’inscription sur la plateforme des services de sécurité des transports (SST) avec la CléGC
1
Volet I - Politique de mise en oeuvre de l'interdiction par le canada de l'utilisation et du transport de mazout lourd comme combustible par les navires dans les eaux arctiques canadiennes
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Sujets
Transport maritime
70
Aviation
60
Services généraux
39
Initiatives
12
Campagnes
11
Marine
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
7
2023
7
2022
2
2021
12
2020
87
2017
4
2015
8
Catégorie
Aviation
84
Maritime
81
Corporate
15
Routier
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
1765
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
157
Éducation et sensibilisation
140
(-) Page
(-) Règlements
Licences
55
TSB Response
34
Matériel promotionnel - articles vedettes
26
Avis
22
Octroi de subventions et de contributions
15
Documents promotionnels
12
Demande de service
11
Documents d’information
11
(-) Matériel promotionnel - campagnes
Audit et évaluation
8
CASA
8
Recherche
8
Description de programme
7
(-) Politiques
Advisory Circular
6
Description du service
6
Briefing binder
5
Discussion paper
5
Base de référence concernant le fardeau administratif
4
Contactez-nous
4
Rapport financier trimestriel
3
Résultats de programme
3
Bulletin
2
Description organisationnelle
2
Foire aux questions
2
Formulaires
2
(-) Matériel promotionnel - initiatives
Rapport sur les résultats ministériels
2
Lois
1
Plan ministériel
1
Recommandation
1
Requested deleted
1
Traité international
1
Transition binder
1
Type