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Affichage de 4091 à 4099 sur 4099 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.11(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Gestion proactive des navires : document de travail
1
Utilisation des ceintures de sécurité et sûreté du fret - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-02
1
Exemption de l’application des paragraphes 723.39(1) et 724.34(1) des normes de service aérien commercial prises en vertu des paragraphes 703.39(1) et 704.34(1) du règlement de l’aviation canadien
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Circulaire consultative (CC)
1
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410
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2259
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1867
Transport maritime
1261
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
265
Sécurité des véhicules automobiles
65
Technologies novatrices
45
(-) Véhicules zéro émission
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
9
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
8
Véhicules connectés et automatisés
8
Les systèmes de transport intelligents
6
Architecture des STI
1
Technologies d’aide à la conduite
35
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
34
Importer un véhicule
17
Dispositifs de consignation électronique
11
Conduire en toute sécurité
8
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des autobus scolaires
5
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
4
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Commercial vehicles
1
Programmes
209
Transport ferroviaire
150
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
121
Campagnes
94
(-) Marine
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
116
2023
133
2022
104
2021
168
2020
390
2019
448
2018
247
2017
57
2016
32
2015
199
2014
44
2013
96
2012
84
2011
124
2010
658
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
3803
Maritime
103
Routier
22
Corporate
21
Surface
5
Type de contenu
(-) Page
Publication
1499
Service
49
Sujet
23
Type
Guides
1719
Alertes
242
Éducation et sensibilisation
114
Règlements
57
Licences
55
TSB Response
26
Avis
10
CASA
8
Page
7
Advisory Circular
6
Consultations
5
Description du service
5
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2
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2
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Traité international
1
Type