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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 380 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
Faire une demande de financement au ERAT
1
PCSN guide du demandeur
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
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Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
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Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
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Évaluation des compétences linguistiques en aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Sûreté aérienne
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Lois et règlements
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Liste des règlements
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Normes
368
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
65
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
30
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
27
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
18
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
14
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
11
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
9
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
2
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
57
Règlement sur la sécurité des véhicules automobiles (C.R.C., ch. 1038)
2
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Plan prospectif de la réglementation
5
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
2
Lois
1
Consultations
197
Politiques
180
Galerie de vidéos
92
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
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Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1248
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
263
(-) Programmes
Programmes de financement
67
Programmes sans financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Transport ferroviaire
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Publications
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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47
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2020
29
2019
40
2018
29
2017
6
2014
1
Catégorie
Aviation
131
Maritime
66
Corporate
46
Routier
33
Ferroviaire
32
Surface
13
Type de contenu
(-) Page
Publication
15
Service
12
Sujet
2
Type
Licences
32
Guides
15
Octroi de subventions et de contributions
14
Avis
7
Description de programme
7
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
1
Éducation et sensibilisation
1
Page
1
Type