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Transports Canada
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1
Débat et orientation de la politique sur le transport maritime dans l’Arctique
1
Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques (LPPEA)
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires (RPPEAN)
1
Agents chargés de la prévention de la pollution
1
Classes polaires
1
Émissions atmosphériques
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Salissure marine et systèmes antisalissure pour les coques
1
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Sujets
Aviation
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Services généraux
1858
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
905
Sûreté maritime
71
Permis et immatriculation des bâtiments
55
Navigation dans l'Arctique
37
Ports, havres et mouillage
24
Pollution marine et intervention environnementale
20
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
20
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Inspection et certification des bâtiments
6
Navigation et conditions maritimes
6
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
Formation et certification maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
263
Programmes
208
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
29
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
21
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Passages à niveau
6
Publications
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
125
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
54
Plan de protection des océans
51
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Campagnes
91
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
51
2023
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2022
65
2021
51
2020
121
2019
117
2018
89
2017
49
2016
68
2015
25
2014
39
2013
186
2012
56
2011
24
2010
200
2009
1
Catégorie
Maritime
1267
Ferroviaire
125
Aviation
24
Corporate
17
Routier
5
Surface
4
TMD
2
Type de contenu
(-) Page
Publication
863
Service
29
Sujet
9
Type
Page
74
Matériel promotionnel - articles vedettes
20
Éducation et sensibilisation
18
Guides
12
TSB Response
8
Avis
6
Politiques
4
Consultations
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Octroi de subventions et de contributions
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