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Système des régimes de glaces our la navigation dans l'arctique
1
Entrée d’eau
1
Directives à l’intention des exploitants de croisières pour atténuer les risques liés à la COVID-19 - BSN No.: 22/2022
1
Fiches synoptiques continues
1
Avis de conformité pour les embarcations de plaisance et les bâtiments autres que de plaisance
1
Orientations temporaires concernant l'utilisation de masques ou de protections faciales non médicales pour les travailleurs du secteur du transport maritime - BSN No.: 15/2020
1
Rapport mensuel no 4 : Protocole provisoire relatif à l’usage des zones de mouillage du Sud de la Colombie-Britannique
1
8 - Mise à l’eau et dispositifs d’embarquement
1
Mesures provisoires visant les petits moteurs diesel marins - BSN No : 07/2016
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
(-) Gestion du bruit des aéronefs
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Maritime
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Surface
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