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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 918 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Projets financés dans le cadre du Programme de promotion de la connectivité et de l’automatisation du système de transport
1
Formulaire de consentement du consommateur pour le programme iVZE
1
Foire aux questions – Importation de véhicules « cas par cas »
1
Sommaire de recherché - modèles de gouvernance et d’exploitation
1
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Services généraux
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Transport maritime
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(-) Marchandises dangereuses
Matériel de sensibilisation et FAQ
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CANUTEC
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Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Bulletin de nouvelles
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Contenants pour explosifs (classe 1)
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Documents d’expédition électroniques
1
Plans d'intervention d'urgence
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
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(-) Transport routier
Sécurité des véhicules automobiles
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Importer un véhicule
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Dispositifs de consignation électronique
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Conduire en toute sécurité
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des autobus scolaires
5
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
4
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
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(-) Programmes
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Programmes sans financement
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Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
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Normes de service applicables aux programmes de financement
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Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de financement de la participation communautaire
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Programme national de surveillance aérienne
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Initiative pour des navires silencieux
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Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Programme national de surveillance aérienne
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Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
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Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
120
Campagnes
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Marine
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Centre d’innovation
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
11
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2019
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2017
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2016
36
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2013
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2012
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2011
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2010
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2009
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Routier
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Corporate
62
Maritime
57
Ferroviaire
46
Aviation
32
Surface
13
Type de contenu
(-) Page
Publication
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Service
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Sujet
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Type
Guides
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Octroi de subventions et de contributions
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Avis
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Recherche
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Documents d’information
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Bulletin
2
Foire aux questions
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Demande de service
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Description organisationnelle
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Éducation et sensibilisation
1
Type