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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Sommaires de recherche
1
Résumés des commentaires des intervenants
1
Table ronde sur la gouvernance de l’examen de la Loi sur le pilotage – Ottawa (Ontario)
1
Discussion sur l’Examen de la Loi sur le pilotage
1
Tables rondes de l'Examen de la Loi sur le pilotage – Liste des participants
1
Cadre de référence pour l’Examen de la Loi sur le pilotage
1
Rapport final - Examen de la Loi sur le pilotage - Avril 2018
1
Mémoires
1
Sujets
Aviation
3850
Services généraux
1871
Transport maritime
1243
Marchandises dangereuses
413
Transport routier
263
Programmes
207
Transport ferroviaire
150
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
122
Initiatives
116
Campagnes
91
Marine
87
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
11
(-) Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
Infrastructure
14
Les biens–fonds de Pickering
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Conduite hivernale
4
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
4
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Hydravions flotteurs
2
Lignes directrices sur la collecte de données
1
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
1
Date
2018
2
Catégorie
Maritime
6
Corporate
2
Type de contenu
(-) Page
Type
Type