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Affichage de 21 à 30 sur 636 des éléments.
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Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
214
Publications
149
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
306
Transport maritime
209
Transport ferroviaire
152
Transport routier
123
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Bulletin de nouvelles
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Contenants
4
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
142
(-) 2023
2022
112
(-) 2021
2020
407
2019
552
2018
325
2017
125
2016
112
2015
254
(-) 2014
2013
150
(-) 2012
2011
214
2010
1723
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
(-) 2005
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
535
TMD
71
Surface
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
479
Publication
131
Service
17
Sujet
9
Type
Type