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Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Manuel des inspecteurs de la sécurité des cabines - TP 12854
1
Comment établir une unité de formation au pilotage - TP 12862
1
Plan relatif au contrôle de sécurité d’urgence de la circulation aérienne (Plan ESCAT) - TP 1258
1
Chapitre 3 — Les oiseaux-Notions de base
1
Chapitre 12 — Solutions—Constructeurs de cellules et moteurs
1
3-1 - Zoonoses communes des oiseaux
1
5-2 - Normes de navigabilité concernant les moterus d'aéronefs — FAR 33
1
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Aviation
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126
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
14
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
1
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
1
Services aériens commerciaux
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
157
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
100
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
75
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
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(-) 2017
2016
146
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2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
116
Aviation
62
Surface
1
Type de contenu
Page
102
Publication
87
Type
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