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Transports Canada
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Affichage de 131 à 140 sur 912 des éléments.
Recherche
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 803.02a) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.104(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Exemption de l’application de l’article 507.02 du Règlement de l’aviation canadien
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 604.01b) ET DU PARAGRAPHE 700.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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(-) Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
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Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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CANUTEC
6
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Bulletin de nouvelles
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Avis de sécurité
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Contenants
3
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
1
Documents d’expédition électroniques
1
Transport routier
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Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2012
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2011
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2010
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2009
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2008
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(-) 2006
2005
40
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
785
TMD
84
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Surface
1
Type de contenu
Page
829
Publication
73
Service
5
Sujet
5
Type
Type