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Affichage de 71 à 80 sur 2040 des éléments.
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Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Définitions
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
2.4 Phase III : Mise en œuvre
1
Acronymes
1
Pagination
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1102
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
186
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
514
Sécurité maritime
435
(-) Navigation dans l'Arctique
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
208
Transport routier
84
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
(-) Marchandises dangereuses
Publications
7
CANUTEC
5
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Programmes
29
Campagnes
12
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
179
2022
115
(-) 2021
2020
409
2019
556
2018
332
2017
130
2016
112
2015
255
2014
82
2013
153
2012
175
2011
214
(-) 2010
2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
1956
TMD
31
Maritime
24
Corporate
1
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1078
Page
946
Service
8
Sujet
8
Type
Type