Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 111 à 120 sur 455 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES RUBRIQUES 9.2, 9.2.1, 9.2.2 a), b) ET c) AINSI QUE 9.2.3 a) ET b) DE LA NORME 821 – ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉR...
1
AUTORISATION DÉLIVRÉE EN VERTU DE L'ALINÉA 704.01c) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULÉ AÉRODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDÉES (TP 312 QUATRIÈME ÉDITION) DÉCOULANT DU SOUS-ALINÉA 302.07(1)A)(I) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 705.104 DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.80(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 705.104(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ARTICLE 602.40 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L’ARTICLE 602.40 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page courante
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
192
Publications
93
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
18
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Transport maritime
291
Services généraux
282
Transport routier
158
Transport ferroviaire
108
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Lignes directrices
5
Publications
5
Sécurité ferroviaire
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
61
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
(-) Publications
Campagnes
11
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
111
(-) 2023
2022
81
(-) 2021
2020
399
2019
502
2018
290
2017
92
2016
73
2015
222
2014
66
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
413
Routier
16
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
364
Publication
65
Service
17
Sujet
9
Type
Type