Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 161 à 170 sur 427 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01 : Annexe A
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2001-12
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 173
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2003-03
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2002-04
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 2000-06
1
Lettre de politique de l'Aviation générale (LPAG) N° 1996-02
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page courante
17
Page
18
Page
19
Page
20
Page
21
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
763
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
174
Circulaires d'information
58
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
42
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
22
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
18
Avis de navigabilité
7
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
6
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
93
Services aériens commerciaux
36
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
27
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
22
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
11
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
6
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sûreté aérienne
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Services généraux
358
Transport routier
287
Transport maritime
215
Transport ferroviaire
119
Marchandises dangereuses
94
Programmes
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
39
Campagnes
20
Infrastructure
13
Marine
13
Publications
12
Examens législatifs
6
Date
(-) 2024
2023
38
2022
30
(-) 2021
2020
205
(-) 2019
2018
217
2017
18
2016
21
2015
87
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
415
Type de contenu
Page
424
Publication
1
Service
1
Sujet
1
Type
Type