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Transports Canada
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Recherche
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Sécurité des drones
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
ANNEXE - Conditions d’application - Exemption de l'application de l'alinéa 602.128(2)B) du Règlement de l'aviation canadien
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 703.31b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET À L’ARTICLE 723.31 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
1
EXEMPTION À L’ALINÉA 704.27b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC) ET À L’ARTICLE 724.27 DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL (NSAC)
1
Exemption de l'application de l'alinéa 602.128(2)b) du Règlement de l'aviation canadien
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-01
1
Circulaire d'information de l'Aviation générale (CIAG) N° 2005-03
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
105
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
115
Transport ferroviaire
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(-) Règles
2021-2022
28
2022-2023
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
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Programmes
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43
Initiatives
39
Campagnes
11
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
108
(-) 2023
2022
115
(-) 2021
2020
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2019
503
2018
298
2017
90
2016
74
2015
244
2014
72
2013
135
2012
161
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
(-) 2002
Catégorie
Aviation
282
Ferroviaire
38
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
267
Publication
50
Service
17
Sujet
9
Type
Type