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Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Annexe C - LISTE DE VÉRIFICATIONS DE LA DOCUMENTATION ET TABLEAUX DES OUTILS DE TRAVAIL SERVANT AUX EXAMENS
1
3.1 Examen et approbation de la documentation
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1138
Services aériens commerciaux
530
Centre reference
390
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
99
Navigabilité des aéronefs
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
6
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Transport maritime
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Règles
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Normes
7
Publications
6
Lignes directrices
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Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
98
Marchandises dangereuses
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
(-) Publications
Programmes
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Marine
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Campagnes
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2019
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2017
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2016
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2015
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2006
332
2005
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2004
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(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
2322
Ferroviaire
129
Routier
24
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1254
Publication
1227
Sujet
15
Service
1
Type
Type