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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 2223 des éléments.
Recherche
Accès en ligne aux rapports de PVA et d’EPAQ
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme national d'évaluation des simulateurs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1148
Services aériens commerciaux
511
Centre reference
248
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
40
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Transport maritime
558
Services généraux
321
Transport ferroviaire
125
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Sécurité des véhicules automobiles
8
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
3
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
62
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
128
(-) 2023
2022
98
(-) 2021
2020
412
2019
695
2018
305
2017
95
2016
73
2015
227
(-) 2014
2013
176
2012
161
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
2084
Routier
102
Corporate
2
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Publication
1137
Page
1058
Service
17
Sujet
11
Type
Type