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Maintenance et construction des aéronefs
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 64
1
Norme 509 - Certificats de navigabilité pour exportation - Aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Activités ferroviaires reliées au Bureau de la Sécurité des Transports (1994)
1
Règles du système spécial de régulation (SSR)
1
Rapport sur le type et le rôle – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 573.02 (11) DE LA NORME 573 ETABLI EN VERTU DU PARAGRAPHE 573.02(2) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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335
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
5
Publications
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Passages à niveau
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2005
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Catégorie
Aviation
1000
Ferroviaire
169
Surface
2
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
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906
Publication
269
Sujet
15
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1
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