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Gulfstream G150
1
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Direction des normes
1
Annexe B - LISTE DE CONTRÔLE DES DOCUMENTS PAQ
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
6.2 Gestion des données
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
315
Publications
157
Services aériens commerciaux
73
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
65
Navigabilité des aéronefs
57
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
310
Services généraux
289
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
38
Accidents ferroviaires et enquêtes
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
99
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Plan de protection des océans
1
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
116
2023
169
2022
165
(-) 2021
(-) 2020
2019
537
2018
317
2017
93
(-) 2016
2015
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2014
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2013
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2011
205
2010
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2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
775
Ferroviaire
145
Maritime
6
Corporate
4
Surface
2
Routier
1
TMD
1
Type de contenu
Page
710
Publication
228
Sujet
15
Service
1
Type
Type