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Transports Canada
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Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Plan d'accessibilité
1
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à TC
1
Bienvenue à Transports Canada
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20
Sujets
Aviation
404
Centre reference
145
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
53
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
21
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
(-) Avis de navigabilité
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
116
Services aériens commerciaux
43
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
81
Consultations
60
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
137
Transport routier
85
Initiatives
67
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
8
Marine
4
Date
2024
90
2023
180
(-) 2022
(-) 2021
2020
88
2019
189
2018
56
2017
66
2016
88
2015
224
2014
12
2013
9
(-) 2012
2011
13
2010
74
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
79
Maritime
33
Corporate
24
Ferroviaire
15
Routier
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
187
Publication
8
Type
Type