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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe H
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 604.35 f), g), h), ET i) DE L’ARRÊTÉ D’URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 703.98 (1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 723.98 (27) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL – EXPLOITATION D’UN SERVICE AÉRIEN DE NAVETTE – AVIONS
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Fissures de fatigue dans les pales principales d’hélicoptères R22 de Robinson - Alerte à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2017-01
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN AINSI QUE DES ALINÉAS 5.1a), 5.1b) ET 9.3.1a) ET DES ARTICLES 9.4.2, 10.4.1 ET 10.5.1 DU CHAPITRE 2 DE LA NORME 821 - ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCU...
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 605.26(1)b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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