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Affichage de 181 à 190 sur 677 des éléments.
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DES PARAGRAPHES 700.02(1) ET 701.02(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Innovation et collaboration en matière de drones
1
Mouvements de véhicules d'entretien sur des aiguillages à manoeuvre électrique et à double commande
1
Vents en milieu urbain : ce que les pilotes de drones doivent savoir
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 401.03(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
206
Publications
78
Navigabilité des aéronefs
35
Services aériens commerciaux
28
Sécurité des drones
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
496
Transport maritime
135
(-) Transport ferroviaire
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
120
Marchandises dangereuses
76
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Campagnes
11
Publications
8
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2022
162
(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
93
2016
86
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2014
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2013
144
2012
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2011
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2009
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2008
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
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2002
22
Catégorie
Aviation
522
Ferroviaire
122
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
506
Publication
145
Service
17
Sujet
9
Type
Type