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Transports Canada
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Affichage de 181 à 187 sur 187 des éléments.
Recherche
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Plan d'accessibilité
1
Processus de rétroaction sur l’accessibilité à TC
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
253
Centre reference
114
Publications
44
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Consultations
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Lois et règlements
60
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30
Transports Canada au service des Canadiens
9
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5
Politiques
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Transport ferroviaire
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Transport routier
80
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
23
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
98
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209
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(-) 2021
2020
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200
2018
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2017
70
2016
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2014
12
2013
20
2012
24
2011
7
2010
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2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
61
Maritime
33
Corporate
24
Routier
22
Ferroviaire
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
172
Publication
15
Type
Type