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Transports Canada
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Affichage de 581 à 587 sur 587 des éléments.
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Rapport financier trimestriel de Transports Canada (non audité) pour le trimestre terminé le 30 septembre 2021
1
Direction générale des services des aéronefs de Transports Canada : 85 ans et toujours fort
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Bienvenue à Transports Canada
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Sujets
Aviation
585
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
447
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
(-) Services généraux
Lois et règlements
46
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
118
2023
218
2022
106
(-) 2021
2020
268
2019
489
2018
227
2017
81
2016
108
2015
310
2014
51
2013
96
2012
53
2011
88
2010
124
2009
193
2008
59
2007
181
(-) 2006
(-) 2005
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
523
Maritime
19
Corporate
13
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
584
Publication
3
Type
Type