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Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 2.0 Avions ultra-légers de base
1
Liste de conditions spéciales de navigabilité (CSN) approuvées
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le propriétaire d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Normes de conception pour avions ultra-légers de type évolué
1
5.2 Exigences en matière de type, de qualification et de maintien des compétences pour les évaluateurs
1
2.2 Phase I – Demande
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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