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Saint-Jean
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Winnipeg
1
Étape 7 : Consulter les experts
1
Sudbury
1
Étape 9 : Mettre les décisions en place
1
Étape 3 : Décrire et distribuer les questions
1
Abrogé Article 8.4.2
1
Printemps 2004
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Automne 2003
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Sujets
Aviation
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Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
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Portail de gestion des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Transport maritime
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Corporate
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