Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 261 à 270 sur 350 des éléments.
Recherche
Avis de navigabilité, B071, édition 1
1
Circulaire d'information (CI)Nº 500-014
1
Avis de navigabilité
1
Avis d’annulation de l’avis de navigabilité B044
1
Aéronefs de loisir
1
Directive visant le personnel - Certification des aéronefs (DPCA) Nº 16
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS‑ALINÉAS 705.124(2)b)(i), (ii) ET (iii) ET DES DIVISIONS 705.124(2)b)(iv)(B) ET (E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DU PARAGRAPHE 725.124(34) ET DE L’ALINÉA 725.124(39)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIA...
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(4) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ETDU PARAGRAPHE 3.2.1 ET DE L’ALINÉA 3.4.2 D) DU Manuel d'exploitation tout temps (catégories II et III) (TP 1490)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ARTICLES 571.04 ET 571.08, DES PARAGRAPHES 571.10(1) ET DE L’ALINÉA 573.11(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
23
Page
24
Page
25
Page
26
Page courante
27
Page
28
Page
29
Page
30
Page
31
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
607
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
260
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
35
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
142
Services aériens commerciaux
44
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
311
Services généraux
107
Transport routier
102
Transport ferroviaire
83
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
39
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
7
Marine
2
Date
2024
34
2023
36
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
304
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
(-) 2013
2012
31
(-) 2011
2010
87
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
342
Type de contenu
Page
350
Type
Type