Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 2481 à 2490 sur 2507 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.150(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Ex. 3 – Circulation au sol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
En bon état de vol? Guide sur le maintien de la navigabilité de votre AULE et sur un transfert de propriété dans les règles
… conformément aux normes de l’ American Society for Testing
and
Materials (ASTM), qui comprennent un POH et coïncident …
0.63
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.128(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
243
Page
244
Page
245
Page
246
Page
247
Page
248
Page courante
249
Page
250
Page
251
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Centre reference
431
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
112
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
8
Bulletin de nouvelles
7
Publications
7
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
210
2023
346
2022
184
(-) 2021
2020
488
2019
698
2018
379
2017
171
2016
197
2015
385
2014
93
2013
158
(-) 2012
2011
218
(-) 2010
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
(-) 2004
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
2339
TMD
91
Maritime
20
Corporate
17
Ferroviaire
8
Routier
8
Surface
2
Type de contenu
Page
1346
Publication
1155
Sujet
5
Service
1
Type
Type