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Gestion du bruit des aéronefs
1
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
1
Prévision de l'ambiance sonore (NEF)
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Assurer la sécurité des pistes
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Diffusion de données sur la résistance d’une chaussée
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune
1
Modèle pour l'élaboration du Plan de gestion de la faune - Section A
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Programmes sans financement
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Programmes de financement
14
Fonds national des corridors commerciaux
6
(-) Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Programmes de bateaux abandonnés
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Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Examens législatifs
33
Marine
11
Publications
9
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
4
2023
2
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2020
18
2019
3
(-) 2018
Catégorie
Aviation
16
Routier
3
Type de contenu
Page
16
Publication
3
Service
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Type
Type