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Transports Canada
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Affichage de 91 à 100 sur 2453 des éléments.
Recherche
Autorisation de l’exploitant aérien étranger pour les vols à destination et en provenance du Canada
1
2.7 Exigences en matière de documents et de rapports
1
Rapports régionaux – Prairies et du Nord – Services sans frais – 2012-2013
1
Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Passages à niveau
2
Publications
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Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Ferroviaire
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Corporate
53
Maritime
34
Routier
12
TMD
7
Surface
3
Type de contenu
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1268
Publication
1175
Sujet
8
Service
2
Type
Type