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5-2 - Normes de navigabilité concernant les moterus d'aéronefs — FAR 33
1
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 2.0 Examen d'une demande
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a. ET 7.6.7a. DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD AINSI QUE DE L’ALINÉA 705.124(1)b) ET DE LA DIVISION 705.124(2)b)(iv)(C) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1134
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
227
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Services généraux
193
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
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2020
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2019
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2018
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2016
86
2015
253
2014
88
2013
145
2012
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2011
205
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2009
195
2008
59
2007
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2006
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2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2005
Ferroviaire
79
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
1165
Page
933
Sujet
5
Service
1
Type
Type