Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 24 des éléments.
Recherche
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
2025
Publications
1133
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
228
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
6
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
534
Services généraux
194
Lois et règlements
112
Transparence
34
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
6
Rapports d'évaluation
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Consultations
33
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
81
Transport routier
68
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
16
2023
78
2022
7
(-) 2021
2020
70
2019
16
2018
11
(-) 2017
2015
1
2012
2
2011
1
(-) 2010
Catégorie
Aviation
21
Corporate
1
Type de contenu
Page
22
Publication
1
Service
1
Type
Type