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Transports Canada
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Affichage de 71 à 75 sur 75 des éléments.
Recherche
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Faire une demande de financement au PFPC – Composante de la Sécurité ferroviaire
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
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8
Sujets
Aviation
2023
Publications
1134
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
227
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
533
Services généraux
193
Lois et règlements
112
Transparence
34
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
6
Rapports d'évaluation
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
81
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Statistiques et données
4
Importer un véhicule
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
27
2023
104
2022
22
(-) 2021
2020
55
2019
205
2018
27
(-) 2017
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
57
Aviation
5
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
49
Publication
24
Service
1
Sujet
1
Type
Type