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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 57 des éléments.
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Contenants
1
Partie 15
1
Changements importants aux normes de sécurité relatives aux contenants pour le transport de marchandises dangereuses suite à la publication du Règlement modifiant le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (mise à jour de 2016 visant l’har
1
Printemps 2013
1
Rôles et responsabilités du spécialiste en mesures correctives et de l’inspecteur du TMD
1
Été 2012
1
CSA-B626
1
Guide pour les interventions d’urgence transfrontières
1
Liste des questions
1
Partie 10
1
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Sujets
Aviation
2023
Publications
1134
Services aériens commerciaux
514
Centre reference
227
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
533
Services généraux
193
Lois et règlements
112
Transparence
34
Normes de service aviation
19
Gestion et rapports ministériels
6
Rapports d'évaluation
2
(-) Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Documents d’information : Transports Canada
5
TC ouvert
2
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport ferroviaire
81
Transport routier
68
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
7
Publications
6
CANUTEC
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Avis de sécurité
1
Contenants
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
2024
27
2023
35
2022
38
(-) 2021
2020
47
2019
64
2018
49
(-) 2017
2016
41
2015
33
2014
17
2013
18
2012
18
2011
10
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
47
Aviation
5
Corporate
1
Type de contenu
Page
41
Publication
15
Service
1
Type
Type