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Transports Canada
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Affichage de 511 à 516 sur 516 des éléments.
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Région du Québec
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
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Page courante
52
Sujets
Aviation
2023
Publications
1134
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
324
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Rapports évaluation opérationnelle
9
Aviation commerciale et d'affaires
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
227
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
16
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
533
Services généraux
193
Transport ferroviaire
81
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
8
Marine
6
Campagnes
5
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Date
2024
7
2023
6
2022
1
(-) 2021
2020
28
2019
28
2018
34
(-) 2017
2016
5
2015
16
2013
4
2012
35
2011
33
(-) 2010
Catégorie
Aviation
512
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
516
Type
Type