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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Sujets
Aviation
420
Centre reference
205
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
109
Services généraux
100
Transport ferroviaire
71
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
21
Programmes
14
Campagnes
7
Fonds national des corridors commerciaux
5
Publications
4
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
5
2023
6
2022
8
(-) 2021
2020
19
2019
7
2018
1
2017
6
2016
2
2015
6
2014
3
2013
42
2012
7
(-) 2011
2010
8
Catégorie
Routier
8
Aviation
2
Type de contenu
Publication
8
Page
2
Type
Type