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Affichage de 801 à 808 sur 808 des éléments.
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EXEMPTION DE L'APPLICATION DU PARAGRAPHE 602.157(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Généralités à propos de la délivrance des licences de TEA canadiennes
1
EXEMPTION DE L’ARTICLE 551.407 DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ PRÉSENTÉE CONFORMÉMENT À L’ALINÉA 602.63(7)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
313
Publications
147
Services aériens commerciaux
64
Navigabilité des aéronefs
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
23
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
433
Transport maritime
276
Transport ferroviaire
163
Marchandises dangereuses
101
Transport routier
101
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
9
Marine
6
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
147
2022
102
(-) 2021
2020
398
2019
493
2018
288
2017
88
2016
71
(-) 2015
(-) 2014
2013
133
(-) 2012
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
769
Corporate
3
Maritime
2
Surface
1
Type de contenu
Page
676
Publication
122
Sujet
8
Service
2
Type
Type