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Affichage de 1 à 10 sur 34 des éléments.
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Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Arrêté n. 10 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-01)
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-02)
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
371
Centre reference
154
Publications
99
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
116
Transport ferroviaire
102
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Ordres ministériels et injonctions ministérielles
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
7
Lignes directrices
5
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport maritime
98
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
2021-2022
28
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
5
Publications
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
3
2011-2012
2
(-) Marine
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Date
2024
17
2023
38
2022
46
(-) 2021
2020
34
2019
33
2018
37
2017
9
2016
8
2015
3
Catégorie
Ferroviaire
19
Routier
7
Aviation
2
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Publication
22
Page
11
Sujet
1
Type
Type